Quelles informations sont disponibles à partir d’une plaque d’immatriculation ?

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Voiture blanche

On a tous en tête l’image d’Épinal de films ou de séries policières où, à l’aide des informations tirées d’une plaque minéralogique, des enquêteurs parviennent à identifier le propriétaire d’un véhicule. Est-il possible pour le quidam d’en faire autant ? Accomplissons un tri des rumeurs en la matière.

Savoir le numéro de série d’une voiture

Commençons par les caractéristiques du véhicule les plus essentielles pour l’identifier, à savoir son numéro de série. Ce système existe depuis 1954 pour l’ensemble des automobiles. Peut-on obtenir une telle information à partir d’une plaque d’immatriculation ? Disons-le très clairement : l’enchaînement de lettres et de chiffres visibles ne le permet en aucun cas.

Pour accéder à cette donnée (dite Vehicle Identification Number ou VIN), vous devrez vous baser sur d’autres éléments, visibles en divers endroits. Pour rappel, le VIN constitue un code alphanumérique de 17 caractères, qui doit se trouver deux fois a minima sur le véhicule. On le retrouve ainsi frappé à froid sur le châssis, et sur la plaque du constructeur. Les modèles plus récents en disposent également dans l’ordinateur de bord. Vous pouvez par ailleurs retrouver le VIN sur le certificat d’immatriculation, à la case E — mais si vous disposez de ce papier entre les mains, vous soucier de retrouver cette information à l’aide de la plaque minéralogique serait inutile.

Notez que le VIN, en dépit de sa facilité d’accès pour peu que l’on ait accès au véhicule, n’est jamais disponible dans sa totalité : le plus souvent, nous n’aurez accès qu’aux treize premiers chiffres de la série alphanumérique.

Puis-je identifier le modèle d’un véhicule à partir de la plaque d’immatriculation ?

Il existe divers sites de vente en ligne de pièces détachées qui proposent un tel service, ou qui proposent de déterminer ainsi la côte de la voiture. La solution est assez claire pour être utilisable par tous avec le numéro de plaque d’immatriculation, néanmoins vous ne pouvez rien faire de cette information (notamment la diffuser), car son usage doit être approuvé en amont par la préfecture, sous peine de vous exposer à des poursuites.

Peut-on se fier au numéro de département ?

Les derniers chiffres de la plaque d’immatriculation sont censés indiquer le département de résidence du conducteur du véhicule — du moins c’est ce que proposait l’ancien système mis en place au niveau national. L’ajout d’un drapeau départemental renforçait cette logique. Or, suite à des changements de législation, le SIV (Système d’Immatriculation des Véhicules) permet à n’importe qui d’adopter n’importe quel numéro de département qui lui chante. Il devient donc ardu, pour ne pas dire impossible, de se fier à cette information sur la plaque d’immatriculation.

Peut-on retrouver l’identité d’un automobiliste grâce à une plaque d’immatriculation ?

Cette fois, abordons ce cliché majeur du cinéma d’investigation et de thrillers. Rappelons dans un premier temps que les réglementations varient d’un pays à l’autre, mais que la protection des données personnelles est un enjeu majeur pour l’Union Européenne et de nombreux pays. Il existe ainsi des pare-feux pour éviter que n’importe qui puisse identifier une autre personne à l’aide d’une plaque d’immatriculation.

En France, l’accès au SIV est restreint à un petit nombre d’organismes officiels et à leurs employés (et encore ceux-ci n’y ont-ils accès que dans le cadre de leurs fonctions). La gendarmerie, la police, les diverses administrations, les préfectures et le gouvernement sont seules habilités en la matière, afin de les aider à mener à bien leur travail de régulation et d’enquêtes. Autant dire que le quidam n’a aucun droit de réclamer l’usage d’un tel outil, qui donnerait accès à bien trop d’informations sensibles (par exemple l’adresse ou le numéro de téléphone) et ne manquerait d’entraîner des abus variés.

Si vous avez été témoin d’une scène qui nécessite l’identification d’un propriétaire de véhicule grâce à la plaque d’immatriculation, le mieux à faire est de porter plainte en commissariat. Ce sera alors l’enquête menée par les autorités qui permettra de cerner quelle est la personne concernée… Encore qu’il ne soit pas garanti que le nom ou les coordonnées de la personne vous soient transmis, selon votre implication dans l’affaire !

On peut affirmer sans trop de difficultés que la démarche d’obtenir des informations à caractère personnel à partir d’une plaque d’immatriculation relève davantage de « Mission Impossible » que de la filature facile. Retrouver quelqu’un qui aurait oublié des effets personnels par ce moyen relève davantage du fantasme que de la réalité.

Retrouver l’historique d’un véhicule

Cela étant dit, le développement du marché de l’occasion a mené de gouvernement à mettre en place le système « Histovec ». Contrairement aux sites frauduleux qui demandent un paiement en échange d’informations privées sur les conducteurs, celui-ci est gratuit et contribue à la confiance entre acheteurs et vendeurs de véhicules. Aussi bien les uns que les autres peuvent réclamer ces informations sans problème, puisqu’il s’agit d’une transaction où vous avez d’ores et déjà un certain nombre de coordonnées à disposition.

Lorsque vous investissez dans un véhicule d’occasion, vous pouvez ainsi demander au propriétaire de créer un rapport gratuit Histovec, qui sera attaché automatiquement au SIV officiel. Celui-ci peut alors accepter ou refuser de remplir ce document. Ils doivent ensuite renseigner leur identité, leur date de naissance, le numéro de carte grise et la plaque d’immatriculation du véhicule concerné.

Le rapport se décompose comme suit : une synthèse des informations utiles sur le véhicule, les caractéristiques de ce dernier (marque, couleur, taux d’émission, catégorie, etc.), le titulaire de l’automobile, la situation administrative de celle-ci (carte grise et certificat de non-gage), et enfin l’historique général (réparations et succession des ventes auprès des propriétaires successifs).

Notez que Histovec n’est en aucun cas conçu pour déterminer le kilométrage d’une voiture d’occasion, et que pour cela vous devrez vous fier au compteur. Il n’empêche, dans le cadre d’une transaction de véhicule d’occasion, la plaque d’immatriculation vous offre des informations précieuses pour éviter de tomber sur un os ou un vendeur malhonnête. Vous ne pourrez certes pas jouer les détectives, mais c’est toujours cela de pris !

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